|
|
Les Contraventions
Cette catégorie regroupe les infractions minimes, les problèmes mineurs, etc…
Les contraventions et les peines encourues sont présentées ci-après. Bien sûr,
ces peines ne sont que purement indicatives, et peuvent être modifiées, amplifiées
ou au contraire allégées par les circonstances, le cumuls des charges, la sévérité
du magistrat ou le bon vouloir du MD. La matrice "crimes and punishements"
donne de bons exemples de modificateurs applicables à un jugement. Malgré les
efforts d'Aurel Martigann de Barragosta, il n'existe en effet qu'un très vague
" Code Pénal et Civil ", qui est au mieux évasif en ce qui concerne les châtiments
infligés, et il est de plus constamment modifiés par les collaborateurs royaux.
- Ivresse sur la voie publique :
- cette infraction n'est en général pas toléré dans les grandes villes des
Terres du Nord, surtout si le fautif est bruyant et/ou violent. Un personnage
accusé d'ivresse sur la voie publique risque une amende de 5d10 po ou une
petite détention pénitentiaire de 1d6 jours.
- Escalade des murs de la ville :
- il est formellement interdit de monter sur les murailles de la ville ou
sur les murs des bâtiments publics comme les temples ou les mairies. En effet,
par mesure de sécurité et pour se prévenir de l'espionnage, ceux pris à grimper
aux murailles risquent une amende de 5d100 po ou une peine d'emprisonnement
de 2d4 jours. Enfin, il faut noter que la nuit, les gardes sont autorisés
à faire tirer à vue sur quelqu'un montant les murailles de la cité.
- Insulte d'une personne noble :
- insulter un noble est un affront et un non respect des lois. Une personne
insultant un noble risque une amende de 500 à 1500 po selon la notoriété de
la personne insultée, ainsi qu'une peine de prison de 1d4 jours ou bien, si
la personne insultée le souhaite, elle peut demander un règlement par un duel
au premier sang.
- Endommager les biens d'autrui :
- Endommager des biens autres que les siens peut entraîner leurs remboursements
en pièces d'or. Si les dégâts sont involontaires, le fautif ne doit généralement
payer que la moitié de la valeur des biens avariés. En cas de dégâts volontaires,
le remboursement doit être total. Si une personne est incapable de payer,
elle doit s'acquitter d'un service temporaire envers la personne plaignante.
Le temps de ce service dépend de la valeur des biens détruits : 1 xur pour
100 po de dégâts en cas de détérioration involontaire, 2 xurs pour 100 po
en cas de détérioration volontaire.
- Conduite incorrecte :
- le terme de " conduite incorrecte " est assez difficile à définir. Généralement,
la conduite incorrecte inclus le manque de respect à une noble personne (voir
ci-dessus), la tenue de propos insultants, la dégradation de biens, le tout
devant avoir lieu dans un lieu publique pour bénéficier du terme " tenue incorrecte
". On ajoute à cela les combat déclenché dans un lieu public, particulièrement
si des dames assistent à la scène. Ainsi, une telle accusation pourrait entraîner
une peine d'emprisonnement de 2d6 jours et/ou une amende d'1d4 x 1000 po.
Enfin, le coupable peut être condamné à participer au jour de la honte du
17ème d'Appocor. Ici encore, plusieurs éléments seront pris en compte dans
le règlement d'une telle affaire.
- Affront/calomnies :
- Faire un affront majeur à une personne ou une famille, ou lancer des rumeurs
erronées et insultantes sur une personne ou une famille peut entraîner les
peines suivantes : Un règlement par un duel contre le champion de la famille
ou celui désigné par le plaignant (qui à le droit de refuser, bien sûr). Une
personne accusée d'Affront ou de Calomnie peut être contrainte à verser des
dommages et intérêts s'élevant à 1d2 x 10000 po selon les conséquences et
la gravité des faits reprochés au coupable. Une personne ne pouvant pas payer
serait alors envoyée aux galères pour une durée de 2d8 xurs.
- Cracher sur un gentilhomme :
- une personne crachant sur un gentilhomme risque une peine variant selon
la personne offensée ; Cela peut aller d'une petite amende pour un marchand
respectable à ... un séjour aux galères pendant 2 ans pour avoir cracher sur
le grand prêtre de la ville ou le gouverneur. Cela dépend également du tempérament
de la personne offensée, qui peut demander une certaine peine (bien sûr, le
juge n'est pas obligé d'accepter la peine).
- Mendicité :
- se livrer à la mendicité dans une enceinte ou un quartier noble peut entraîner
une arrestation immédiate par la milice, ainsi qu'une peine de prison de 2d4
jours. Infidélité : l'infidélité (masculine ou féminine), lorsqu'une personne
est mariée, est considérée comme une contravention. Une personne reconnue
coupable d'infidélité risque l'humiliation publique. La personne trompée peut
exiger une réparation supplémentaire, comme par exemple une dizaine de coup
de fouet. Le divorce est bien sûr envisageable, et il sera probablement très
défavorable à l'infidèle.
- Encombrer la voie publique :
- Encombrer la voie publique peut entraîner une contravention minime, de
2d6 po environ. Si la personne encombrant la voie publique (par exemple avec
un troupeau de vache) gêne considérablement l'action de la justice (au cours
d'une poursuite, par exemple), cette amende peut s'élever jusqu'à 50 po maximum.
|
|